Mentions légales

Editeur du site : SAS Marchand
Adresse : ZI Nord – 8 rue de la Garenne
28100 Dreux
Tél. 02 37 46 12 13
E-mailcontact@marchand.com
Site web : www.samarchand.com
SIRET : 338 288 707 00031

Conception et réalisation : LEMON Création
Adresse : 3 avenue Nicolas Conté – 28000 Chartres
Mail : webmaster@lemon-c.com
Site web : www.lemon-c.com
N° siret : 428 679 468 00044

Hébergeur : BBS Informatique – OVH

Conditions générales d'utilisation & responsabilité

Tous les éléments visuels et rédactionnels de ce site internet sont la propriété de SAS Marchand, à l’exclusion des éléments émanant d’un partenaire de SAS Marchand. Les éléments de conception et développement du site restent la propriété de LEMON Création.

La protection du site www.samarchand.com relève par conséquent des législations nationales et transnationales relatives au droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction et/ou représentation, en tout ou partie, sur un quelconque support, présent ou futur, sont interdites, sauf autorisation expresse de SAS Marchand.

Le non-respect de cette interdiction est susceptible de constituer un acte de contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile ou pénale de tout contrevenant. Les informations contenues dans ce site sont non contractuelles et sujettes à modification sans préavis.

En aucun cas, SAS Marchand ne pourrait être tenue responsable de quelques dommages ou perte d’exploitation liés directement ou pas à l’utilisation de son site www.samarchand.com

Liens externes

Le site contient des liens hypertextes vers des sites Internet gérés par des tiers. SAS Marchand ne peut exercer aucun contrôle permanent sur ces sites ni assumer aucune responsabilité quant à leurs conditions d’accès, leurs contenus, les publicités et services proposés.
En conséquence, SAS Marchand ne saurait être tenue responsable dans le cadre d’un litige survenant entre ces sites et les utilisateurs.

Propriété intellectuelle

Les références commerciales des produits de SAS Marchand, www.samarchand.com ainsi que leurs logos, sont des marques de SAS Marchand.
Les logos et marques des sociétés citées sur le site www.permisparstage.fr sont la propriété exclusive de leurs auteurs respectifs.

Toute représentation, reproduction, et/ou exploitation, qu’elle(s) soi(en)t partielle(s) ou totale(s), des marques précitées est (sont) interdite(s), sauf accord écrit et préalable de leurs titulaires.

Conformément à la loi « Informatique et libertés  » n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression des données qui vous concernent. Pour l’excercer, adressez-vous à SAS Marchand

Droits d'auteur

La reproduction, totale ou partielle, des contenus, pages, images, scripts et icônes présents sur le site www.samarchand.com est interdite sans l’accord exprès et préalable de l’éditeur du site.

Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. L’élaboration de liens hypertextes profonds vers le site www.samarchand.com est interdite sans l’accord exprès et préalable de l’éditeur du site à savoir SAS Marchand. En conséquence, SAS Marchand ne saurait être tenue responsable dans le cadre d’un litige survenant entre ces sites et les utilisateurs.

Propriété intellectuelle

L’Exploitant du service s’engage à collecter, traiter, utiliser et transférer les Données Personnelles dans le respect de la réglementation applicable en la matière, à savoir le Règlement Général sur la Protection des Données 2016/679 (RGPD) et toutes les lois ou réglementations ratifiant, transposant ou complétant le RGPD.

Un fournisseur de produits d'hygiène ?

Biens de consommation, conditionnement sur mesure, de l’unité à la grande série…